Déposée le 24 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTPLUGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTPLUGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTPLUGS domicilié(e) 132 rue du Val Even - 35800 - SAINT-LUNAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 224 204 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque SMARTPLUGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMARTPLUGS, SARL - 132 rue du Val Even - 35800 - SAINT-LUNAIRE - France - SIREN 810224204
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 26 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649698 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582558 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Boîtes de branchement (électricité), interrupteurs, boîtes de jonction (électricité), prises de courant, rampes de prises de courant, raccordements électriques, accessoires pour éclairage, à savoir connecteurs, modulateurs, relais, variateurs/régulateurs de puissance. Appareils d'éclairage, lampes électriques, lampes d'éclairage, douilles de lampes électriques. Boîtiers de rangement de rampes de prises de courant, fixations non métalliques pour passage de câbles électriques, enrouleurs non mécaniques pour câbles électriques (non métalliques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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